Conditions d'utilisation
Les conditions suivantes s'appliquent aux produits et services de Nuance. Si vous avez des questions, veuillez contacter vos équipes de compte.
Contrats client et conditions d'utilisation des produits et services
Contrat sur le traitement des données Pour l’utilisateur final(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
Cet DPA régit le moment où le Client achète des produits et services directement auprès de Nuance.
- Details sur le traitement des donnees(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Description des Mesures Techniques et Organisationnelles(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Liste des Sous-Traitants Ultérieurs(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Clauses contractuelles types Transfert de responsable du traitement à sous-traitant(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- UK Addendum(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Clauses contractuelles types de l'Argentine(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
Contrat sur le traitement des données Pour les Distributeurs Nuance(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
Ce DPA régit les relations de Nuance avec ses distributeurs.
- Details sur le traitement des donnees(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Description des Mesures Techniques et Organisationnelles(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Liste des Sous-Traitants Ultérieurs(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Clauses contractuelles types de l'Argentine(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Clauses contractuelles types Transfert de sous-traitant à sous-traitant ultérieur(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
Contrat sur le traitement des données Pour les services Nuance(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
Ce DPA s'applique lorsque le Client n'a pas de DPA avec le Distributeur ou le Revendeur pour couvrir la fourniture des Services.
- Details sur le traitement des donnees(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Description des Mesures Techniques et Organisationnelles(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Liste des Sous-Traitants Ultérieurs(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Clauses contractuelles types Transfert de responsable du traitement à sous-traitant(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Clauses contractuelles types de l'Argentine(Ouvrir une nouvelle fenêtre)
- Clauses contractuelles types Transfert de sous-traitant à sous-traitant ultérieur(Ouvrir une nouvelle fenêtre)